Quels travaux sont couverts par l’assurance Dommage-ouvrage ?

Publié le : 10 mars 20213 mins de lecture

Votre travail affecte-t-il les dommages ouvrage ? Comme vous le savez, la garantie dommage dommage ouvrage pour particulier est une garantie obligatoire pour tout propriétaire qui construit ou rénove un immeuble. Cependant, cela s’applique-t-il à tous les travaux ou certains travaux sont-ils exonérés ?

Quand envisager une garantie dommage ouvrage ?

Quel que soit le coût de vos travaux, même avec un travail à bas coût, votre chantier est susceptible d’avoir de graves conséquences pour le reste de l’immeuble. Ce dernier doit être couvert par une assurance contre les dommages structurels et une couverture de garantie de dommages existante. Les travaux de rénovation / rénovation domiciliaire ne doivent pas être négligés, car les résultats peuvent être catastrophiques.

Si vous, en tant que particulier, ne souscrivez pas une assurance dommages ouvrage particulier pour un nouveau bâtiment ou une extension, l’indemnisation en cas d’éventuel défaut sera plus longue.

Les mêmes travaux que pour la responsabilité civile décennale

En termes simples, on peut supposer que l’assurance dommage ouvrage a la même portée que l’assurance à dix ans. Ces deux garanties ne s’appliquent aux travaux de construction qu’en cas de rénovation. Par conséquent, il existe trois types de travaux déterminés par le législateur. D’abord, les ouvrages, éléments de base et articles d’équipement couverts. Il y a aussi les éléments du dispositif dissociables couverts. Et enfin, il y a les éléments d’équipement et ouvrages non couverts.

Si vous êtes un particulier et que vous construisez une maison pour votre famille (descendants, ascendants, conjoint) ou pour vous-même, la pénalité ne s’applique que si vous ne pensez pas souscrire une assurance dommages ouvrage particulier.

L’assurance dommage ouvrage couvre-t-elle toutes les pertes ?

En conclusion, la garantie dommage ouvrage pour particulier ou collectif, comme la garantie décennale, ne couvre que les gros travaux et peut poser des problèmes de sécurité à domicile. Les considérations esthétiques ne sont jamais prises en considération lors de la couverture des dommages structurels, sauf si elles conduisent à une possession inappropriée.

Par conséquent, la couverture en question couvre la réparation des défauts et une main-d’œuvre inadéquate qui compromettent la résistance de votre maison ou d’un immeuble ou empêchent une utilisation normale. Votre contrat ne couvre que les dommages avec un certain degré de gravité : affaissement des sols, fractures structurelles, risque d’effondrement, rupture de canalisation, etc.

Pour un agrandissement et rénovation de maison, une adaptation de couvertures assurance habitation est indispensable pour que votre couverture s’adapte parfaitement à votre chez-vous agrandi et/ou rénové.

Plan du site